Mentions Légales

Kinedog : Mentions Légales

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Le présent document constitue les conditions générales d’utilisation du site accessible à l’adresse “https://kinedog.com”

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site cosinov.com les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après, ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables et impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute, de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site cosinov.com est édité par :

CosinoV ayant son siège social à l’adresse suivante : 34230 Pouzols, et immatriculée au numéro suivant : 917 986 192 R.C.S. Montpellier
Téléphone : +33 6 63 59 20 85
Adresse e-mail : contact@kinedog.com

La Directrice de publication est :
Agnès Roig
Adresse e-mail de contact : contact@kinedog.com

Webdesign
Juliette Rochette, Entreprise Individuelle
SIRET : 908 497 951 00016
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Le site cosinov.com est hébergé par :
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GROUPE LWS
Siège social
2 r Jules Ferry, 88190 Golbey
Site: https://www.lws.fr

Numéro TVA intracommunautaire :
FR44450453881
Téléphone : +33 1 77 62 30 03

Sont considérés comme Utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site cosinov.com

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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ & LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CosinoV à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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ARTICLE 4 – PUBLICATION PAR L’UTILISATEUR

Le site permet aux Utilisateursmembres de publier des commentaires dans les Articles, voire de rédiger et de publier des  Articles entiers pour les membres Contributeurs.
Dans ses publications, l’Utilisateur s’engage à respecter les règles de la Netiquette et les règles de droit en vigueur.
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ARTICLE 5 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous les numéros suivants : [CNIL En Cours]
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ARTICLE 6 – POLITIQUE DE COOKIES

Le site cosinov.com a recours aux techniques de “cookies” afin principalement, d’améliorer le service fourni et le confort de l’Utilisateur. Cette technique permet de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de personnaliser et de faciliter la navigation, mais surtout de mémoriser les choix et les préférences de l’Utilisateur.
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ARTICLE 7 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de leur interprétation ou de leur exécution, seront de la compétence exclusive des tribunaux, dont dépend le siège social de la société CosinoV. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
En cas de contestation portant sur l’application ou l’interprétation de ces Mentions Légales, les parties conviennent toutefois de tout mettre en œuvre pour rechercher une solution amiable.
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ARTICLE 8 – ÉVOLUTION & DURÉE DU CONTRAT

CosinoV se réserve à tout moment, le droit de modifier les clauses stipulées dans les présentes Mentions Légales.
La durée de validité des présentes Mentions Légales est indéterminée et prend effet, à compter de la première consultation du site Premeca.fr par l’Utilisateur.
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ARTICLE 9 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@kinedog.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception, adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.